Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chevalier d'Arfon
Les Vignobles de la Liguoise, SARL

Numéro de dépôt :
4052650
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2023
Chevalier d\'Arfon de Les Vignobles de la Liguoise

Présentation de la marque Chevalier d'Arfon

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignobles de la Liguoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chevalier d'Arfon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vignobles de la Liguoise domicilié(e) 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignobles de la Liguoise, M. BERTIN Christian domicilié(e) 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France.

La marque Chevalier d'Arfon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalier d'Arfon est expirée depuis le 3 décembre 2023.

Les Vignobles de la Liguoise a également déposé les autres marques suivantes : Les secrets du Paradis , Chevalier Haut Sadillac , La Liguoise Les Délices de Virginie


Les Vignobles de la Liguoise, SARL - 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France


Les Vignobles de la Liguoise, M. BERTIN Christian - 9 Les Eymeries - 33220 - LIGUEUX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.